Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pétales de Fruits
LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3359980
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/05/2015
Pétales de Fruits de LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Présentation de la marque Pétales de Fruits

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pétales de Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie,67720 HOERDT - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque Pétales de Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pétales de Fruits est expirée depuis le 19 mai 2015.

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRANCE , délice de yaourt , CHLOUC , STASSACREME , HAGUENAU , PONTS COUVERTS , BABO , Plus proche naturellement , STAFINE , GERTRUDE


LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 19 rue de l'Industrie,67720 HOERDT - 67720 - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Lait et produits laitiers.